Passeport batterie : exigences et échéance 2027
Passeport de batterie de l'UE dès le 18 février 2027 : batteries concernées, responsable, données exigées par l'annexe XIII et points encore ouverts.
Groupes de produits
Passeport numérique par groupe de produits : le passeport batterie dès le 18 février 2027, l'état pour les textiles et les autres groupes concernés.
Passeport numérique textile (DPP) : état des lieux
DPP pour le textile et l'habillement en novembre 2026 : pas encore d'acte délégué, adoption annoncée pour fin 2027, données probables et préparation.